N° W111001059 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Mis à jour le 2018-08-14
![Divers équipements © made by [author link]](/images/800/ZZ0000229.webp)
:
MAIRIE
Date de création :
2006-08-01
Date de publication :
0001-01-01
Date de déclaration :
2018-08-14
Position :
Active
Objet :
DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE POUR TOUT GIBIER, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEG
Déclarant :
MAIRIE
11330 MOUTHOUMET
