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N° W111000522 - GROUPEMENT SPORTS ET TERRITOIRES EN...

Mis à jour le 2015-06-30
Divers équipements © made by [author link]
Adresse :
PISCINE
 
11390 Cuxac-Cabardès
Date de création :
1999-11-05
Date de publication :
0001-01-01
Date de déclaration :
2015-06-30
Position :
Active

Objet :

METTRE A DISPOSITION DE SES ASSOCIATIONS MEMBRES UN OU PLUSIEURS SALARIES . CONFORMEMENT A LA LOI DU 25/07/ 1985 MODIFIEE PAR LA LOI QUINQUENALE DU 20/12/1993 - ASSURER AUX SALARIES UN STATUT SATISFAISANT EN FAVORISANT LEUR INSERTION

Déclarant :

- PISCINE-

11390 CUXAC CABARDES